Arrêté du 6 avril 2006

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 pelouses de Champlitte, étang de Theuley-lès-Vars » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Haute-Sône, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

Historique des versions

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 pelouses de Champlitte, étang de Theuley-lès-Vars » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Haute-Sône, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.