Arrêté du 6 avril 2006

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 pelouses de Champlitte, étang de Theuley-lès-Vars » (zone de protection spéciale FR 4312018) l'espace délimité sur les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Haute-Saône : Champlitte, Vars.

Historique des versions

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 pelouses de Champlitte, étang de Theuley-lès-Vars » (zone de protection spéciale FR 4312018) l'espace délimité sur les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Haute-Saône : Champlitte, Vars.