JORF n°93 du 20 avril 2004

Arrêté du 6 avril 2004

Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;

Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er avril 2004, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
- athlétisme ;
- basket-ball ;
- boxe ;
- canoë-kayak ;
- cyclisme ;
- escrime ;
- football américain ;
- handball ;
- hockey ;
- judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
- karaté et arts martiaux affinitaires ;
- lutte ;
- motocyclisme ;
- natation ;
- parachutisme ;
- pelote basque, trinquet moderne ;
- roller skating ;
- rugby ;
- ski nautique ;
- sport automobile ;
- surf ;
- tennis ;
- triathlon ;
- voile ;
- volley-ball.

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Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

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Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 6 avril 2004.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du cabinet,

J.-F. Vilotte

Nota. - La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, direction des sports (bureau de la vie de l'athlète), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).