JORF n°103 du 3 mai 1998

Art. 10. - Est modifié comme suit, à la date du présent arrêté, le mainteneur des variétés suivantes inscrites en liste B :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 103 du 03/05/1998 page 6777 à 6780

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des :

20 juin 1983 (art. 1er pour Arista) ;

24 mai 1989 (art. 2 pour Emma) ;

16 avril 1993 (art. 2 pour Sunhill et Starhill, art. 10 pour Cérès Poly 3) ;

1er juin 1994 (art. 2 pour H Poly 1) ;

30 juin 1995 (art. 10 pour Crémona, Hilleshög au Poly, Monatonno, Monodoro, Monoire et Ras Poly) ;

27 février 1996 (art. 2 pour Baraca et Nejma).


Historique des versions

Version 1

Art. 10. - Est modifié comme suit, à la date du présent arrêté, le mainteneur des variétés suivantes inscrites en liste B :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 103 du 03/05/1998 page 6777 à 6780

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des :

20 juin 1983 (art. 1er pour Arista) ;

24 mai 1989 (art. 2 pour Emma) ;

16 avril 1993 (art. 2 pour Sunhill et Starhill, art. 10 pour Cérès Poly 3) ;

1er juin 1994 (art. 2 pour H Poly 1) ;

30 juin 1995 (art. 10 pour Crémona, Hilleshög au Poly, Monatonno, Monodoro, Monoire et Ras Poly) ;

27 février 1996 (art. 2 pour Baraca et Nejma).