Art. 9. - Est modifié comme suit, à la date du présent arrêté, le mainteneur des variétés suivantes inscrites en liste A :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 103 du 03/05/1998 page 6777 à 6780
=============================================
Sont modifiées en conséquence les arrêtés susvisés des :
9 août 1980 (art. 1er pour la variété Régina) ;
24 mai 1989 (art. 1er pour la variété Laser) ;
1er juillet 1991 (art. 1er pour les variétés Bolide et Trophée) ;
19 août 1992 (art. 1er pour les variétés Comète, Hermès et Sprint) ;
16 avril 1993 (art. 1er pour les variétés Booster et Senior) ;
1er juin 1994 (art. 1er pour les variétés Access, Image, Scoop et Super) ;
30 juin 1995 (art. 1er pour les variétés Bienvenue, Quartz, Success et Symphonie, art. 9 pour les variétés Accord, Amidor, Anik, Aramis, Argos, Carat, Cargo, Certitude, Diam, Espace, Essor, Hilma, Monohil, Perfo, Rex et Thalès) ;
27 février 1996 (art. 1er pour les variétés Evasion, First, Mercure, Mérite, Némakill, Next, Rebel et Standing) ;
16 avril 1997 (art. 1er pour la variété Duel) ;
25 septembre 1997 (art. 1er pour les variétés Azur, Géode et Odyssée).
1 version