JORF n°103 du 3 mai 1998

Art. 9. - Est modifié comme suit, à la date du présent arrêté, le mainteneur des variétés suivantes inscrites en liste A :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 103 du 03/05/1998 page 6777 à 6780

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Sont modifiées en conséquence les arrêtés susvisés des :

9 août 1980 (art. 1er pour la variété Régina) ;

24 mai 1989 (art. 1er pour la variété Laser) ;

1er juillet 1991 (art. 1er pour les variétés Bolide et Trophée) ;

19 août 1992 (art. 1er pour les variétés Comète, Hermès et Sprint) ;

16 avril 1993 (art. 1er pour les variétés Booster et Senior) ;

1er juin 1994 (art. 1er pour les variétés Access, Image, Scoop et Super) ;

30 juin 1995 (art. 1er pour les variétés Bienvenue, Quartz, Success et Symphonie, art. 9 pour les variétés Accord, Amidor, Anik, Aramis, Argos, Carat, Cargo, Certitude, Diam, Espace, Essor, Hilma, Monohil, Perfo, Rex et Thalès) ;

27 février 1996 (art. 1er pour les variétés Evasion, First, Mercure, Mérite, Némakill, Next, Rebel et Standing) ;

16 avril 1997 (art. 1er pour la variété Duel) ;

25 septembre 1997 (art. 1er pour les variétés Azur, Géode et Odyssée).


Historique des versions

Version 1

Art. 9. - Est modifié comme suit, à la date du présent arrêté, le mainteneur des variétés suivantes inscrites en liste A :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 103 du 03/05/1998 page 6777 à 6780

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Sont modifiées en conséquence les arrêtés susvisés des :

9 août 1980 (art. 1er pour la variété Régina) ;

24 mai 1989 (art. 1er pour la variété Laser) ;

1er juillet 1991 (art. 1er pour les variétés Bolide et Trophée) ;

19 août 1992 (art. 1er pour les variétés Comète, Hermès et Sprint) ;

16 avril 1993 (art. 1er pour les variétés Booster et Senior) ;

1er juin 1994 (art. 1er pour les variétés Access, Image, Scoop et Super) ;

30 juin 1995 (art. 1er pour les variétés Bienvenue, Quartz, Success et Symphonie, art. 9 pour les variétés Accord, Amidor, Anik, Aramis, Argos, Carat, Cargo, Certitude, Diam, Espace, Essor, Hilma, Monohil, Perfo, Rex et Thalès) ;

27 février 1996 (art. 1er pour les variétés Evasion, First, Mercure, Mérite, Némakill, Next, Rebel et Standing) ;

16 avril 1997 (art. 1er pour la variété Duel) ;

25 septembre 1997 (art. 1er pour les variétés Azur, Géode et Odyssée).