JORF n°101 du 29 avril 1995

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de membres du conseil interprofessionnel du comité des fruits à cidre

Résumé Le ministre nomme 12 producteurs de fruits à cidre comme membres du conseil interprofessionnel pour deux ans.
Mots-clés : Agriculture Pêche Production cidricole Nomination Conseil interprofessionnel

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 6 avril 1995, sont nommés pour deux ans membres du conseil interprofessionnel du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles en qualité de:

  1. Représentants des producteurs de fruits à cidre

M. Pichon (Daniel), Les Courts Champs, 50370 Brécey.
M. Briolay (Guy), 72170 Assé-le-Riboul.
M. Chauvel (Pierre), L'Abbaye, 44290 Massérac.
M. Gillet (Pierre), 53400 Livré-la-Touche.
M. Hubert (Michel), 61230 La Fresnaye-Fayel.
M. Le Gal (Jean), Touel El Lenn, 56240 Plouay.
M. Legorgeu (Guy), 14500 Campagnolles.
M. Loisel (Jacques), Gosne, 35530 Noyal-sur-Vilaine.
M. Séhédic (Jacques), Ty Glas, 29133 La Forêt-Fouesnant.
M. Van Tornhout (Etienne), 27930 Gauciel.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 6 avril 1995, sont nommés pour deux ans membres du conseil interprofessionnel du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles en qualité de:

1. Représentants des producteurs de fruits à cidre

M. Pichon (Daniel), Les Courts Champs, 50370 Brécey.

M. Briolay (Guy), 72170 Assé-le-Riboul.

M. Chauvel (Pierre), L'Abbaye, 44290 Massérac.

M. Gillet (Pierre), 53400 Livré-la-Touche.

M. Hubert (Michel), 61230 La Fresnaye-Fayel.

M. Le Gal (Jean), Touel El Lenn, 56240 Plouay.

M. Legorgeu (Guy), 14500 Campagnolles.

M. Loisel (Jacques), Gosne, 35530 Noyal-sur-Vilaine.

M. Séhédic (Jacques), Ty Glas, 29133 La Forêt-Fouesnant.

M. Van Tornhout (Etienne), 27930 Gauciel.