Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 6 avril 1995

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de membres du conseil interprofessionnel du comité des fruits à cidre

Résumé. Le ministre nomme 12 producteurs de fruits à cidre comme membres du conseil interprofessionnel pour deux ans.
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 6 avril 1995, sont nommés pour deux ans membres du conseil interprofessionnel du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles en qualité de:

1. Représentants des producteurs de fruits à cidre

M. Pichon (Daniel), Les Courts Champs, 50370 Brécey.
M. Briolay (Guy), 72170 Assé-le-Riboul.
M. Chauvel (Pierre), L'Abbaye, 44290 Massérac.
M. Gillet (Pierre), 53400 Livré-la-Touche.
M. Hubert (Michel), 61230 La Fresnaye-Fayel.
M. Le Gal (Jean), Touel El Lenn, 56240 Plouay.
M. Legorgeu (Guy), 14500 Campagnolles.
M. Loisel (Jacques), Gosne, 35530 Noyal-sur-Vilaine.
M. Séhédic (Jacques), Ty Glas, 29133 La Forêt-Fouesnant.
M. Van Tornhout (Etienne), 27930 Gauciel.

1 version

2. Représentants des coopératives

M. Poulain (Jean-Charles), 50250 Coigny.
M. Chevret (Maurice), 61700 Dompierre.
M. Brebel (Alexandre), La Ville-au-Vif, 22690 Pleudihen.
M. Massot (Marcel), 61120 Aubry-le-Panthou.

1 version

3. Représentants des utilisateurs de fruits à cidre

Cidriers

M. Mignard (Serge), C.S.R. Pampryl, 93126 La Courneuve Cedex.
M. Volcler (Yann), S.A. Volcler, 53100 Mayenne.
M. Dujardin (Joseph), S.A. Dujardin, 14240 Cahagnes.

1 version

Cidrier et fabricant de jus de pomme

M. Bodin (Jacques), C.C.L.F., 14140 Livarot.

1 version

Fabricant d'eaux-de-vie

M. Fournier (Fernand), Villeperdue, 53370 Saint-Pierre-des-Nids.

1 version

Fabricant de concentrés de jus de pomme

M. Favennec (Jean-Pierre), C.C.L.F., 75116 Paris.

1 version

Fabricant d'autres produits alimentaires cidricoles

Mme Hubert (Catherine), C.S.R. Pampryl, 93126 La Courneuve Cedex.

1 version

4. Représentant des négociants en fruits à cidre

M. Spruyte (Philippe), 27230 Thiberville.

1 version

5. Représentant des négociants en cidre et eaux-de-vie

M. Desmarest (Patrice), C.S.R. Pampryl, 93126 La Courneuve Cedex.

1 version

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Représentants des pépiniéristes

Résumé. Liste des deux représentants des pépiniéristes mentionnés dans l'arrêté du 6 avril 1995.

6. Représentants des pépiniéristes

M. Ogereau (Michel), 49700 Ambillou-Château.
M. Essner, Pépinières du Valois, 02600 Villers-Cotterêts.

1 version

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Représentants des consommateurs

Résumé. Liste des représentants des consommateurs nommés dans l'arrêté du 6 avril 1995.

7. Représentants des consommateurs

Mme Desvages (Bernadette), Familles rurales, 81, avenue Raymond-Poincaré,
75116 Paris.
M. Scipion, Indecosa (C.G.T.), 263, rue de Paris, 93514 Paris.

1 version

Arrêté du 6 avril 1995