Arrêté du 6 août 2009

Article 1

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Article 1

Pour la récolte 2008, le coefficient K prévu à l'article 4 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Loupiac », « Sainte-Croix-du-Mont », « Cadillac » « Cérons » et « Saussignac », à l'article 6 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Monbazillac », « Jurançon » et « Pacherenc du Vic-Bilh » et à l'article 5 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Coteaux de Saumur », « Coteaux de l'Aubance », « Anjou-Coteaux de la Loire », « Coteaux du Layon », « Coteaux du Layon suivi du nom de la commune d'origine » « Chaume », « Bonnezeaux » et « Quarts de Chaume » est fixé, pour ces appellations, conformément au tableau établi ci-dessous.

APPELLATIONS D'ORIGINE

contrôlées

COEFFICIENT K

Loupiac

1,5

Sainte-Croix-du-Mont

1,5

Cadillac

1,5

Cérons

1,5

Monbazillac

1,8

Jurançon

1,5

Pacherenc du Vic-Bilh

1,625

Saussignac

2

Coteaux de Saumur

1,72

Coteaux de l'Aubance

1,72

Anjou-Coteaux de la Loire

1,72

Coteaux du Layon

1,72

Coteaux du Layon suivi du nom de la commune d'origine

1,67

Chaume

2

Bonnezeaux

2

Quarts de Chaume

2

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En vigueur depuis le 23 août 2009

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Coefficients pour les AOC de vins en 2008

Résumé. Un arrêté fixe les coefficients pour différentes appellations de vins en 2008.
Pour la récolte 2008, le coefficient K prévu à l'article 4 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Loupiac », « Sainte-Croix-du-Mont », « Cadillac » « Cérons » et « Saussignac », à l'article 6 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Monbazillac », « Jurançon » et « Pacherenc du Vic-Bilh » et à l'article 5 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Coteaux de Saumur », « Coteaux de l'Aubance », « Anjou-Coteaux de la Loire », « Coteaux du Layon », « Coteaux du Layon suivi du nom de la commune d'origine » « Chaume », « Bonnezeaux » et « Quarts de Chaume » est fixé, pour ces appellations, conformément au tableau établi ci-dessous.
APPELLATIONS D'ORIGINE
contrôlées
COEFFICIENT K
Loupiac 1,5
Sainte-Croix-du-Mont 1,5
Cadillac 1,5
Cérons 1,5
Monbazillac 1,8
Jurançon 1,5
Pacherenc du Vic-Bilh 1,625
Saussignac 2
Coteaux de Saumur 1,72
Coteaux de l'Aubance 1,72
Anjou-Coteaux de la Loire 1,72
Coteaux du Layon 1,72
Coteaux du Layon suivi du nom de la commune d'origine 1,67
Chaume 2
Bonnezeaux 2
Quarts de Chaume 2

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 23 août 2009

Source : Légifrance