JORF n°0193 du 22 août 2009

Article 1

Article 1

Pour la récolte 2008, le coefficient K prévu à l'article 4 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Loupiac », « Sainte-Croix-du-Mont », « Cadillac » « Cérons » et « Saussignac », à l'article 6 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Monbazillac », « Jurançon » et « Pacherenc du Vic-Bilh » et à l'article 5 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Coteaux de Saumur », « Coteaux de l'Aubance », « Anjou-Coteaux de la Loire », « Coteaux du Layon », « Coteaux du Layon suivi du nom de la commune d'origine » « Chaume », « Bonnezeaux » et « Quarts de Chaume » est fixé, pour ces appellations, conformément au tableau établi ci-dessous.

| APPELLATIONS D'ORIGINE
contrôlées |COEFFICIENT K| |-----------------------------------------------------|-------------| | Loupiac | 1,5 | | Sainte-Croix-du-Mont | 1,5 | | Cadillac | 1,5 | | Cérons | 1,5 | | Monbazillac | 1,8 | | Jurançon | 1,5 | | Pacherenc du Vic-Bilh | 1,625 | | Saussignac | 2 | | Coteaux de Saumur | 1,72 | | Coteaux de l'Aubance | 1,72 | | Anjou-Coteaux de la Loire | 1,72 | | Coteaux du Layon | 1,72 | |Coteaux du Layon suivi du nom de la commune d'origine| 1,67 | | Chaume | 2 | | Bonnezeaux | 2 | | Quarts de Chaume | 2 |


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Version 1

Pour la récolte 2008, le coefficient K prévu à l'article 4 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Loupiac », « Sainte-Croix-du-Mont », « Cadillac » « Cérons » et « Saussignac », à l'article 6 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Monbazillac », « Jurançon » et « Pacherenc du Vic-Bilh » et à l'article 5 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Coteaux de Saumur », « Coteaux de l'Aubance », « Anjou-Coteaux de la Loire », « Coteaux du Layon », « Coteaux du Layon suivi du nom de la commune d'origine » « Chaume », « Bonnezeaux » et « Quarts de Chaume » est fixé, pour ces appellations, conformément au tableau établi ci-dessous.

APPELLATIONS D'ORIGINE

contrôlées

COEFFICIENT K

Loupiac

1,5

Sainte-Croix-du-Mont

1,5

Cadillac

1,5

Cérons

1,5

Monbazillac

1,8

Jurançon

1,5

Pacherenc du Vic-Bilh

1,625

Saussignac

2

Coteaux de Saumur

1,72

Coteaux de l'Aubance

1,72

Anjou-Coteaux de la Loire

1,72

Coteaux du Layon

1,72

Coteaux du Layon suivi du nom de la commune d'origine

1,67

Chaume

2

Bonnezeaux

2

Quarts de Chaume

2