Arrêté du 5 septembre 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe I de l'arrêté du 5 septembre 2003 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 24 octobre 2025

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Mise à jour des normes sur les engrais et amendements

Résumé. Un arrêté remplace les anciennes normes sur les engrais et amendements par une nouvelle annexe.

L'annexe I de l'arrêté du 5 septembre 2003 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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