Arrêté du 5 septembre 2016

Article 2

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Article 2

Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP CODE LIBELLÉ
Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 7 3157015, 3104728 Implants articulaires de cheville

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Suppression de codes pour les implants articulaires de cheville

Résumé. Certains codes pour les implants de cheville sont supprimés d'une liste officielle.

Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP CODE LIBELLÉ
Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 7 3157015, 3104728 Implants articulaires de cheville

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