JORF n°0216 du 18 septembre 2014

Article 3

Article 3

L'article 4 de l'arrêté du 3 août 2010 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au niveau 2 :
Après le quinzième alinéa, est inséré l'alinéa suivant :
« Les enseignants confirmés ».
Les seizième et dix-septième alinéas sont supprimés.
2° Au niveau 3 :
Après le trente-troisième alinéa, est inséré l'alinéa suivant :
« Les enseignants seniors ».
Le trente-cinquième alinéa est supprimé.
Au trente-septième alinéa, le mot : « laboratoire » est remplacé par le mot : « groupe ».
Les trente-huitième, trente-neuvième, quarantième, quarante et unième, quarante-deuxième et quarante-troisième alinéas sont supprimés.
3° Au niveau 4 :
Le quarante-deuxième alinéa est supprimé.
Après le quarante-troisième alinéa, sont ajoutés les cinq alinéas suivants :
« - les chefs de pôle ;
- les chefs de division ;
- les chefs de centre ;
- les adjoints au chef de département ;
- les chefs de laboratoire de recherche. »
Les quarante-quatrième, quarante-cinquième, quarante-sixième et quarante-septième alinéas sont supprimés.
4° Au niveau 5 :
Après le trente-huitième alinéa, sont ajoutés trois alinéas ainsi rédigés :
« - le directeur de cabinet ;
- les adjoints au secrétaire général ;
- l'adjoint au directeur de la formation au pilotage et des vols. »
Les trente-neuvième, quarantième et quarante et unième alinéas sont supprimés.
5° Au niveau 6 :
Au trentième alinéa, les mots : « et au service d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA) » sont supprimés.
Après le trente et unième alinéa, sont insérés les quatre alinéas suivants :
« - le directeur adjoint ;
- le directeur des études et de la recherche ;
- le directeur de la formation au pilotage et des vols ;
- le directeur de l'international et du développement. »


Historique des versions

Version 1

L'article 4 de l'arrêté du 3 août 2010 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au niveau 2 :

Après le quinzième alinéa, est inséré l'alinéa suivant :

« Les enseignants confirmés ».

Les seizième et dix-septième alinéas sont supprimés.

2° Au niveau 3 :

Après le trente-troisième alinéa, est inséré l'alinéa suivant :

« Les enseignants seniors ».

Le trente-cinquième alinéa est supprimé.

Au trente-septième alinéa, le mot : « laboratoire » est remplacé par le mot : « groupe ».

Les trente-huitième, trente-neuvième, quarantième, quarante et unième, quarante-deuxième et quarante-troisième alinéas sont supprimés.

3° Au niveau 4 :

Le quarante-deuxième alinéa est supprimé.

Après le quarante-troisième alinéa, sont ajoutés les cinq alinéas suivants :

« - les chefs de pôle ;

- les chefs de division ;

- les chefs de centre ;

- les adjoints au chef de département ;

- les chefs de laboratoire de recherche. »

Les quarante-quatrième, quarante-cinquième, quarante-sixième et quarante-septième alinéas sont supprimés.

4° Au niveau 5 :

Après le trente-huitième alinéa, sont ajoutés trois alinéas ainsi rédigés :

« - le directeur de cabinet ;

- les adjoints au secrétaire général ;

- l'adjoint au directeur de la formation au pilotage et des vols. »

Les trente-neuvième, quarantième et quarante et unième alinéas sont supprimés.

5° Au niveau 6 :

Au trentième alinéa, les mots : « et au service d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA) » sont supprimés.

Après le trente et unième alinéa, sont insérés les quatre alinéas suivants :

« - le directeur adjoint ;

- le directeur des études et de la recherche ;

- le directeur de la formation au pilotage et des vols ;

- le directeur de l'international et du développement. »