JORF n°215 du 16 septembre 1997

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 5 septembre 1997, sont nommés pour une période de trois ans au titre des représentants du ministre des transports :
En qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente : M. Chavarot (André), directeur du transport maritime, des ports et du littoral, en remplacement de M. Roudier (Jacques) appelé à d'autres fonctions ;
En qualité de membre suppléant (de M. Chavarot [André]) du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente : M. Garache (Serge),
sous-directeur de la flotte de commerce, en remplacement de M. Chavarot (André) ;
En qualité de membre suppléant (de Mme Jaffeux [Corynne]) du Conseil supérieur de la marine marchande : M. Serradji (Christian), directeur des affaires maritimes et des gens de mer, en renouvellement de mandat ;
M. Chavarot (André) est nommé vice-président du Conseil supérieur de la marine marchande pour la durée de son mandat de membre titulaire de ce conseil ;
M. Chavarot (André) est chargé de présider la commission d'études no 2 (environnement institutionnel international) du Conseil supérieur de la marine marchande.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 5 septembre 1997, sont nommés pour une période de trois ans au titre des représentants du ministre des transports :

En qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente : M. Chavarot (André), directeur du transport maritime, des ports et du littoral, en remplacement de M. Roudier (Jacques) appelé à d'autres fonctions ;

En qualité de membre suppléant (de M. Chavarot [André]) du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente : M. Garache (Serge),

sous-directeur de la flotte de commerce, en remplacement de M. Chavarot (André) ;

En qualité de membre suppléant (de Mme Jaffeux [Corynne]) du Conseil supérieur de la marine marchande : M. Serradji (Christian), directeur des affaires maritimes et des gens de mer, en renouvellement de mandat ;

M. Chavarot (André) est nommé vice-président du Conseil supérieur de la marine marchande pour la durée de son mandat de membre titulaire de ce conseil ;

M. Chavarot (André) est chargé de présider la commission d'études no 2 (environnement institutionnel international) du Conseil supérieur de la marine marchande.