JORF n°215 du 16 septembre 1997

Arrêté du 5 septembre 1997

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 5 septembre 1997, sont nommés pour une période de trois ans au titre des représentants du ministre des transports :
En qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente : M. Chavarot (André), directeur du transport maritime, des ports et du littoral, en remplacement de M. Roudier (Jacques) appelé à d'autres fonctions ;
En qualité de membre suppléant (de M. Chavarot [André]) du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente : M. Garache (Serge),
sous-directeur de la flotte de commerce, en remplacement de M. Chavarot (André) ;
En qualité de membre suppléant (de Mme Jaffeux [Corynne]) du Conseil supérieur de la marine marchande : M. Serradji (Christian), directeur des affaires maritimes et des gens de mer, en renouvellement de mandat ;
M. Chavarot (André) est nommé vice-président du Conseil supérieur de la marine marchande pour la durée de son mandat de membre titulaire de ce conseil ;
M. Chavarot (André) est chargé de présider la commission d'études no 2 (environnement institutionnel international) du Conseil supérieur de la marine marchande.

SONT NOMMES POUR UNE PERIODE DE 3 ANS AU TITRE DES REPRESENTANTS DU MINISTRE DES TRANSPORTS.

EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE DU CSMM ET DE SA COMMISSION PERMANENTE: M. CHAVAROT ANDRE EN REMPLACEMENT DE M. ROUDIER JACQUES.

EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT(DE M. CHAVAROT ANDRE) DU CSMM ET DE SA COMMISSION PERMANENTE: M. GARACHE SERGE EN REMPLACEMENT DE M. CHAVAROT ANDRE.

EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT (DE MME JAFFEUX CORYNNE): M. SERRADJI CHRISTIAN EN RENOUVELLEMENT DE MANDAT,

M. CHAVAROT ANDRE EST NOMME VICE-PRESIDENT DU CSMM POUR LA DUREE DE SON MANDAT DE MEMBRE TITULAIRE DE CE CONSEIL,

M. CHAVAROT ANDRE EST CHARGE DE PRESIDER LA COMMISSION D'ETUDES N0 2 (ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL INTERNATIONAL) DU CSMM.