Arrêté du 5 septembre 1996

Article 1

Créé le 13 septembre 1996 · En vigueur depuis le 2 mars 2008

La liste des diplômes admis en équivalence à la licence en sciences et techniques des activités physiques et sportives en application du 1° du premier alinéa de l'article 4 du décret du 10 juillet 1985 modifié susvisé est fixée ainsi qu'il suit :

Brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré ;

Diplôme de guide de haute montagne.

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive ".

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En vigueur depuis le dimanche 2 mars 2008

Modifié parArrêté du 19 février 2008art. 1

La liste des diplômes admis en équivalence à la licence

Brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré ;

Diplôme de guide de haute montagne.

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive ".

En vigueur du vendredi 13 septembre 1996 au samedi 1 mars 2008

La liste des diplômes admis en équivalence à la licence en sciences et techniques des activités physiques et sportives en application du 1° du premier alinéa de l'article 4 du décret du 10 juillet 1985 modifié susvisé est fixée ainsi qu'il suit :

Brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré ;

Diplôme de guide de haute montagne.