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Arrêté du 5 octobre 2023

JORF n°0291 du 16 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions à la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire, social et médico-social pour 2024

Résumé Des personnes ont été choisies pour des promotions en 2024, avec la possibilité de contester cette décision.

Par arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion en date du 5 octobre 2023 :
Sont inscrits, au titre de l'année 2024, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique :
I. - Au titre du I (1° et 2°) de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale :
BARBIER Delphine.
CLADIERE Sébastien.
LE BAILLY Alexandra.
PAVILLON Bertrand.
ROSSI Federico.
II. - Au titre du II (1°et 2°) de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale :
CHAPITRE Grégory.
DIDIER Valérie.
FLEYFEL Elsa.
GOMBART Marie-Line.
DUBOIS Eric.
LALLEMENT Victor.
Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, soit d'un recours gracieux auprès de l'administration auteure de la décision, soit d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif territorialement compétent. Il prendra effet à compter du 1er janvier 2024.

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion en date du 5 octobre 2023 :

Sont inscrits, au titre de l'année 2024, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique :

I. - Au titre du I (1° et 2°) de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :

Liste principale :

BARBIER Delphine.

CLADIERE Sébastien.

LE BAILLY Alexandra.

PAVILLON Bertrand.

ROSSI Federico.

II. - Au titre du II (1°et 2°) de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :

Liste principale :

CHAPITRE Grégory.

DIDIER Valérie.

FLEYFEL Elsa.

GOMBART Marie-Line.

DUBOIS Eric.

LALLEMENT Victor.

Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, soit d'un recours gracieux auprès de l'administration auteure de la décision, soit d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif territorialement compétent. Il prendra effet à compter du 1er janvier 2024.