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Arrêté du 5 octobre 2023

JORF n°0236 du 11 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice de la spécialité psychiatrie

Résumé Le ministre a donné l'autorisation à plusieurs personnes de devenir psychiatres en France.

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 5 octobre 2023, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :
Mme AMMAR (Gisèle), épouse RAHME, née le 13 septembre 1983 à Ain Ebel (Liban).
Mme BEN MANSOUR (Safiyah), née le 29 janvier 1986 à Rabat (Maroc).
M. BENDEDDANE (Sofiane), né le 4 septembre 1978 à Oran (Algérie).
M. CHAREF BENDAHA (Ahmed), né le 26 septembre 1978 à Mostaganem (Algérie).
Mme CHEBLI (Selima), épouse BESBES, née le 26 janvier 1989 à Tunis (Tunisie).
Mme JELASSI (Farah), épouse SOUSSI, née le 12 octobre 1985 à Tunis (Tunisie).
M. OUESLATI (Bilel), né le 19 août 1984 à Ariana (Tunisie).

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 5 octobre 2023, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent :

Mme AMMAR (Gisèle), épouse RAHME, née le 13 septembre 1983 à Ain Ebel (Liban).

Mme BEN MANSOUR (Safiyah), née le 29 janvier 1986 à Rabat (Maroc).

M. BENDEDDANE (Sofiane), né le 4 septembre 1978 à Oran (Algérie).

M. CHAREF BENDAHA (Ahmed), né le 26 septembre 1978 à Mostaganem (Algérie).

Mme CHEBLI (Selima), épouse BESBES, née le 26 janvier 1989 à Tunis (Tunisie).

Mme JELASSI (Farah), épouse SOUSSI, née le 12 octobre 1985 à Tunis (Tunisie).

M. OUESLATI (Bilel), né le 19 août 1984 à Ariana (Tunisie).