Arrêté du 5 octobre 2000

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Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 1er juillet 1976 susvisé est remplacé par l'alinéa suivant :

« Les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés ne contiennent aucune substance dans des proportions susceptibles de nuire à la santé des nourrissons et des enfants en bas âge. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 1er juillet 1976 susvisé est remplacé par l'alinéa suivant :

« Les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés ne contiennent aucune substance dans des proportions susceptibles de nuire à la santé des nourrissons et des enfants en bas âge. »

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