Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur la télésurveillance médicale
Résumé. Un nouvel arrêté est publié dans le Journal officiel, concernant la télésurveillance avec un dispositif médical numérique pour le cœur.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.