JORF n°0265 du 8 novembre 2024

Article 1

Article 1

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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 20 octobre 2016

Résumé L'article 1er de l'arrêté du 20 octobre 2016 a été mis à jour avec de nouveaux termes et des éléments ajoutés.

L'article 1er de l'arrêté du 20 octobre 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° Au 2°, le mot : « forces » est remplacé par le mot : « actions » ;
2° Le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 6° L'état-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos ; »
3° Le 18° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 18° La brigade des forces spéciales Air 50.600 ; »
4° Après le 18°, il est ajouté un 19° ainsi rédigé :
« 19° La 1re chefferie du service de santé des armées. »


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 20 octobre 2016 susvisé est ainsi modifié :

1° Au 2°, le mot : « forces » est remplacé par le mot : « actions » ;

2° Le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 6° L'état-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos ; »

3° Le 18° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 18° La brigade des forces spéciales Air 50.600 ; »

4° Après le 18°, il est ajouté un 19° ainsi rédigé :

« 19° La 1re chefferie du service de santé des armées. »