JORF n°0263 du 13 novembre 2015

ARRÊTÉ du 5 novembre 2015

Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,

Arrêtent :

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans le paragraphe f) :

  1. Le titre du paragraphe f) « XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS et PROMUS PREMIER » devient « XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS et PROMUS PREMIER »
  2. Le libellé du paragraphe suivant :
    « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS et PROMUS PREMIER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous » est remplacé par :
    « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS et PROMUS PREMIER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous »
  3. Dans la rubrique Société ABBOTT France (ABBOTT), sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3164630| Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 2,25 mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE ALPINE de diamètre de 2,25 mm
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1120225-08, 1120225-12, 1120225-15, 1120225-18, 1120225-23, 1120225-28
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 | |3109051| Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 2,50 mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE ALPINE de diamètre de 2,50 mm
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1120250-08, 1120250-12, 1120250-15, 1120250-18, 1120250-23, 1120250-28, 1120250-33, 1120250-38
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 | |3149518| Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 2,75 mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE ALPINE de diamètre de 2,75 mm
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1120275-08, 1120275-12, 1120275-15, 1120275-18, 1120275-23, 1120275-28, 1120275-33, 1120275-38
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 | |3185827| Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 3,00 mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE ALPINE de diamètre de 3,00 mm
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1120300-08, 1120300-12, 1120300-15, 1120300-18, 1120300-23, 1120300-28, 1120300-33, 1120300-38
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 | |3112107| Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 3,25 mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE ALPINE de diamètre de 3,25 mm
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1120325-08, 1120325-12, 1120325-15, 1120325-18, 1120325-23, 1120325-28, 1120325-33, 1120325-38
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 | |3187619| Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 3,50 mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE ALPINE de diamètre de 3,50 mm
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1120350-08, 1120350-12, 1120350-15, 1120350-18, 1120350-23, 1120350-28, 1120350-33, 1120350-38
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 | |3174373|Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE ALPINE, DIAM 4,00 mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE ALPINE de diamètre de 4,00 mm
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1120400-08, 1120400-12, 1120400-15, 1120400-18, 1120400-23, 1120400-28, 1120400-33,
1120400-38
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019|

Article 2

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Article 3

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 novembre 2015.

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq

Le ministre des finances et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq