JORF n°0259 du 7 novembre 2012

Article 4

Article 4

Le centre historique des archives est organisé en départements :
― département de la collecte et des recherches à caractère administratif ;
― département du réseau territorial ;
― département des archives définitives ;
― département des entrées par voie extraordinaire ;
― département des services au public ;
― département de la bibliothèque ;
― département des études et de l'enseignement ;
― département de la symbolique de la défense.


Historique des versions

Version 1

Le centre historique des archives est organisé en départements :

― département de la collecte et des recherches à caractère administratif ;

― département du réseau territorial ;

― département des archives définitives ;

― département des entrées par voie extraordinaire ;

― département des services au public ;

― département de la bibliothèque ;

― département des études et de l'enseignement ;

― département de la symbolique de la défense.