JORF n°265 du 14 novembre 1992

Art. 2. - La liste fixée à l'article 2 de l'arrêté du 10 février 1992 susvisé est modifiée comme suit:
Les termes:
<<- les maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales et de l'Ecole pratique des hautes études;>>,
sont remplacés par les termes suivants:
<<- les maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales;
<<- les maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes;
<<- les maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle;>>.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - La liste fixée à l'article 2 de l'arrêté du 10 février 1992 susvisé est modifiée comme suit:

Les termes:

<<- les maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales et de l'Ecole pratique des hautes études;>>,

sont remplacés par les termes suivants:

<<- les maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales;

<<- les maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes;

<<- les maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle;>>.