JORF n°265 du 14 novembre 1992

Art. 1er. - La liste fixée à l'article 1er de l'arrêté du 10 février 1992 susvisé est modifiée comme suit:
I. - Les termes:
<<- les professeurs et les maîtres de conférences sous-directeurs de laboratoire du Muséum national d'histoire naturelle;>>,
sont remplacés par les termes suivants:
<<- les professeurs du Muséum national d'histoire naturelle;>>.
II. - Les termes:
<<- les directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales et de l'Ecole pratique des hautes études;>> <<- les professeurs de l'Ecole nationale des chartes;>>,
sont remplacés par les termes suivants:
<<- les directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales;>> <<- les directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes;>>.

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Art. 1er. - La liste fixée à l'article 1er de l'arrêté du 10 février 1992 susvisé est modifiée comme suit:

I. - Les termes:

<<- les professeurs et les maîtres de conférences sous-directeurs de laboratoire du Muséum national d'histoire naturelle;>>,

sont remplacés par les termes suivants:

<<- les professeurs du Muséum national d'histoire naturelle;>>.

II. - Les termes:

<<- les directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales et de l'Ecole pratique des hautes études;>> <<- les professeurs de l'Ecole nationale des chartes;>>,

sont remplacés par les termes suivants:

<<- les directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales;>> <<- les directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes;>>.