Arrêté du 5 mars 2025

Article 6

Créé le 31 mars 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Evaluation des épreuves certificatives

Résumé. Les compétences des candidats sont contrôlées selon le code du sport et chaque bloc de compétences est détaillé dans l'annexe II.

Les épreuves certificatives sont évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de chacun des blocs de compétences mentionnés à l'article 2 figurent en annexe II au présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Code du sportart. A212-26

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 31 mars 2025