Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement des fonctions de sous-directeur du contentieux
Résumé M. Stéphane CLOT garde son poste au ministère des armées jusqu'à fin mai.
M. Stéphane CLOT, premier conseiller du corps des conseillers des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, est renouvelé dans ses fonctions de sous-directeur du contentieux à la direction des affaires juridiques, au ministère des armées, pour une durée de deux mois, du 30 mars 2025 au 31 mai 2025.
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