Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'une référence d'endoprothèse aortique
Résumé Un décret change le nom d'un dispositif médical pour traiter des maladies de l'aorte.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2 « implants vasculaire », dans le paragraphe 4 « endoprothèses vasculaires périphériques », dans le paragraphe « B - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France », dans la nomenclature du code 3141416, dans la rubrique « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », la référence « ZENITH T-BRANCH-34-18-202 » est remplacée par « TBRANCH-34-18-202 ».
1 version