Article 1
Les élections des membres des sections 39, 40 et 41 du Conseil national des universités se déroulent du 4 juin au 5 juillet 2004.
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JORF n°60 du 11 mars 2004
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Version 1
Les élections des membres des sections 39, 40 et 41 du Conseil national des universités se déroulent du 4 juin au 5 juillet 2004.