Arrêté du 5 mars 1996

Article 1

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Article 1

Le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées dans les spécialités suivantes :

Toutes spécialités de la discipline Médecine, exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité, ou dans un établissement ayant pour objet de dispenser :

- des soins de suite ou de réadaptation ;

- des soins de longue durée ;

Toutes spécialités de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité ayant pour objet de dispenser :

- des soins aux détenus ;

- des soins aux toxicomanes ;

- des soins aux malades infectés par le virus de l'immuno-déficience humaine ;

Toutes spécialités de la discipline Biologie, de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé en vue d'assurer les fonctions de correspondant d'hémovigilance ;

Toutes spécialités de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un service ou une unité ayant pour objet de pratiquer les interruptions volontaires de grossesse ;

Dans la discipline Chirurgie et spécialités chirurgicales, exclusivement dans les spécialités suivantes :

- chirurgie maxillo-faciale ;

- chirurgie plastique et reconstitutive ;

- ophtalmologie ;

- oto-rhino-laryngologie ;

- stomatologie ;

Dans la discipline Médecine et spécialités médicales, exclusivement dans les spécialités suivantes :

- anatomie pathologique et cytologie pathologique ;

- épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique et informatique médicale ;

- rééducation fonctionnelle ;

Dans la discipline Odontologie, dans la spécialité Odontologie polyvalente.

Dans la discipline pharmacie, dans la spécialité pharmacie hospitalière.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 30 mars 1996 · Dernière version le 14 octobre 2001

Le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées dans les spécialités suivantes :

Toutes spécialités de la discipline Médecine, exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité, ou dans un établissement ayant pour objet de dispenser :

- des soins de suite ou de réadaptation ;

- des soins de longue durée ;

Toutes spécialités de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité ayant pour objet de dispenser :

- des soins aux détenus ;

- des soins aux toxicomanes ;

- des soins aux malades infectés par le virus de l'immuno-déficience humaine ;

Toutes spécialités de la discipline Biologie, de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé en vue d'assurer les fonctions de correspondant d'hémovigilance ;

Toutes spécialités de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un service ou une unité ayant pour objet de pratiquer les interruptions volontaires de grossesse ;

Dans la discipline Chirurgie et spécialités chirurgicales, exclusivement dans les spécialités suivantes :

- chirurgie maxillo-faciale ;

- chirurgie plastique et reconstitutive ;

- ophtalmologie ;

- oto-rhino-laryngologie ;

- stomatologie ;

Dans la discipline Médecine et spécialités médicales, exclusivement dans les spécialités suivantes :

- anatomie pathologique et cytologie pathologique ;

- épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique et informatique médicale ;

- rééducation fonctionnelle ;

Dans la discipline Odontologie, dans la spécialité Odontologie polyvalente.

Dans la discipline pharmacie, dans la spécialité pharmacie hospitalière.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 14 octobre 2001

En vigueur du samedi 30 mars 1996 au samedi 13 octobre 2001

Source : Légifrance