Arrêté du 5 mai 2025

Article 2

Créé le 29 mai 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles sur les cours de langues

Résumé. Certaines parties qui régissaient l’enseignement des langues pour la sixième et le programme avancé ont été retirées.

Les parties relatives à l'enseignement des langues de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé en tant qu'elles s'appliquent à la classe de sixième et de l'annexe 3 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) du même arrêté sont supprimées en ce qu'elles concernent les langues vivantes étrangères.

Effets de cet article

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En vigueur depuis le jeudi 29 mai 2025