Arrêté du 5 mai 2025

Article 1

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Article 1

Les quatre annexes de l'arrêté du 20 décembre 2017 susvisé (Modèles standardisés pour la santé au travail) sont remplacées par les annexes jointes au présent arrêté.

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Remplacement des annexes de l’arrêté du 20 décembre 2017

Résumé. Les quatre annexes précédentes sont remplacées par celles jointes à cet arrêté.

Les quatre annexes de l'arrêté du 20 décembre 2017 susvisé (Modèles standardisés pour la santé au travail) sont remplacées par les annexes jointes au présent arrêté.

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Source : Légifrance