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Arrêté du 29 mars 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 18 novembre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « Céréales à paille »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une rubrique pour les riz méditerranéens

Résumé. Un nouveau type de riz peut maintenant être vendu en France.

Est créée la rubrique « méditerranéen à péricarpe coloré » au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) pour l'espèce riz.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscritpion d'une variété de riz au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Le riz "Tamtam" est maintenant officiellement reconnu en France pour dix ans.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Riz, rubrique « méditerranéen à péricarpe coloré » Tamtam. CIRAD (FR). Centre français du riz (FR).

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de l'espèce "Riz" par "Riz méditerranéen" pour certaines variétés

Résumé. Le riz de certaines variétés est maintenant appelé riz méditerranéen.

L'espèce « Riz » est remplacée par l'espèce « Riz méditerranéen » pour les variétés Arelate, Gageron, Cigalon, Manobi, Rumba.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié au journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 29 mars 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 29 mars 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4