JORF n°0110 du 11 mai 2017

Arrêté du 5 mai 2017

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-1 à R. 221-8 et A. 231-3 à A. 231-8 ;

Sur propositions des fédérations concernées,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er avril 2017, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

- athlétisme ;
- aviron ;
- basket-ball ;
- boxe ;
- cyclisme ;
- équitation ;
- football ;
- golf ;
- gymnastique ;
- handisport ;
- lutte ;
- natation ;
- rugby ;
- savate, boxe française et disciplines associées ;
- ski ;
- ski nautique ;
- sport adapté ;
- sports de glace ;
- squash ;
- surf ;
- tennis de table ;
- voile ;
- volley-ball.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 mai 2017.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).