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ARRÊTÉ du 5 mai 2015

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 janvier 1998

Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Suppression d'un arrêté sur les programmes de technologie industrielle

Résumé. L'arrêté de 1998 sur les programmes de technologie industrielle pour techniciens supérieurs est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

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