JORF n°0109 du 12 mai 2015

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », est ajoutée la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) » comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) | | |Le système complet pour stimulation (stim) cérébrale profonde VERCISE comprend :
1 stimulateur implantable double canal pour stimulation cérébrale profonde VERCISE (code 3404815), 1 kit de rechargement, 2 kits d'électrode ou de sonde pour stimulateur neurologique du système VERCISE (code 3428359 pour un kit), 2 kits d'extension (code 3462824 pour un kit), 1 kit d'accessoire de rechargement et 1 télécommande pour stimulateur neurologique du système VERCISE (code 3433604).
Deux adaptateurs peuvent être fournis pour permettre d'assurer la connexion avec les extensions de sonde MEDTRONIC 7483 déjà implantées.| |3404815| Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE, stimulateur implantable double canal recharg.
Stimulateur implantable double canal rechargeable pour stimulation cérébrale profonde VERCISE.
Référence de prise en charge :
Modèle M365DB1110C0.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2020. | |3428359| Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE, une électrode.
Kit d'une électrode ou sonde comprenant les accessoires nécessaires à l'intervention.
Référence de prise en charge :
Modèles M365DB220130DC0 (30 cm) et M365DB220145DC0 (45 cm)
La prise en charge est assurée dans la limite de 2 électrodes SCP
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2020. | |3462824| Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE, une extension
Kit d'une extension comprenant les accessoires nécessaires à l'intervention.
Référence de prise en charge :
Modèle M365NM3138550.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2020. | |3433604| Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE, une télécommande
Référence de prise en charge :
Modèle M365DB5500C0.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2020. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », est ajoutée la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) » comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON)

Le système complet pour stimulation (stim) cérébrale profonde VERCISE comprend :

1 stimulateur implantable double canal pour stimulation cérébrale profonde VERCISE (code 3404815), 1 kit de rechargement, 2 kits d'électrode ou de sonde pour stimulateur neurologique du système VERCISE (code 3428359 pour un kit), 2 kits d'extension (code 3462824 pour un kit), 1 kit d'accessoire de rechargement et 1 télécommande pour stimulateur neurologique du système VERCISE (code 3433604).

Deux adaptateurs peuvent être fournis pour permettre d'assurer la connexion avec les extensions de sonde MEDTRONIC 7483 déjà implantées.

3404815

Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE, stimulateur implantable double canal recharg.

Stimulateur implantable double canal rechargeable pour stimulation cérébrale profonde VERCISE.

Référence de prise en charge :

Modèle M365DB1110C0.

Date de fin de prise en charge : 15 mai 2020.

3428359

Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE, une électrode.

Kit d'une électrode ou sonde comprenant les accessoires nécessaires à l'intervention.

Référence de prise en charge :

Modèles M365DB220130DC0 (30 cm) et M365DB220145DC0 (45 cm)

La prise en charge est assurée dans la limite de 2 électrodes SCP

Date de fin de prise en charge : 15 mai 2020.

3462824

Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE, une extension

Kit d'une extension comprenant les accessoires nécessaires à l'intervention.

Référence de prise en charge :

Modèle M365NM3138550.

Date de fin de prise en charge : 15 mai 2020.

3433604

Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE, une télécommande

Référence de prise en charge :

Modèle M365DB5500C0.

Date de fin de prise en charge : 15 mai 2020.