Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », est ajoutée la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) » comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) | |
| Le système complet pour stimulation (stim) cérébrale profonde VERCISE comprend : 1 stimulateur implantable double canal pour stimulation cérébrale profonde VERCISE (code 3404815), 1 kit de rechargement, 2 kits d'électrode ou de sonde pour stimulateur neurologique du système VERCISE (code 3428359 pour un kit), 2 kits d'extension (code 3462824 pour un kit), 1 kit d'accessoire de rechargement et 1 télécommande pour stimulateur neurologique du système VERCISE (code 3433604). Deux adaptateurs peuvent être fournis pour permettre d'assurer la connexion avec les extensions de sonde MEDTRONIC 7483 déjà implantées. | |
| 3404815 | Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE, stimulateur implantable double canal recharg. Stimulateur implantable double canal rechargeable pour stimulation cérébrale profonde VERCISE. Référence de prise en charge : Modèle M365DB1110C0. Date de fin de prise en charge : 15 mai 2020. |
| 3428359 | Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE, une électrode. Kit d'une électrode ou sonde comprenant les accessoires nécessaires à l'intervention. Référence de prise en charge : Modèles M365DB220130DC0 (30 cm) et M365DB220145DC0 (45 cm) La prise en charge est assurée dans la limite de 2 électrodes SCP Date de fin de prise en charge : 15 mai 2020. |
| 3462824 | Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE, une extension Kit d'une extension comprenant les accessoires nécessaires à l'intervention. Référence de prise en charge : Modèle M365NM3138550. Date de fin de prise en charge : 15 mai 2020. |
| 3433604 | Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE, une télécommande Référence de prise en charge : Modèle M365DB5500C0. Date de fin de prise en charge : 15 mai 2020. |