Abrogé par Arrêté du 29 mars 2017 - art. 9
Créé le 8 mai 2015 · Abrogé le 2 avril 2017
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Classement des établissements par effectifs étudiants
Chaque établissement est classé selon ses effectifs d'étudiants dans l'une des neuf catégories mentionnées dans l'annexe.