Abrogé par Arrêté du 31 juillet 2018 - art. 17
Créé le 28 mai 2011
Pour les élèves relevant de la formation initiale scolaire, la liste et les horaires des enseignements généraux et professionnels obligatoires applicables à la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel sont fixés par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.