Arrêté du 5 mai 2011

Article 2

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Article 2

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel sont définis respectivement dans les annexes I a et I b du présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification sont définies en annexe II a.

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Abrogé31 décembre 2020

Créé le 28 mai 2011 · Abrogé le 31 décembre 2020

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel sont définis respectivement dans les annexes I a et I b du présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification sont définies en annexe II a.

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En vigueur du samedi 28 mai 2011 au mercredi 30 décembre 2020

Source : Légifrance