Arrêté du 5 mai 2010

Article 1

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Article 1

Pour l'année scolaire 2010-2011, la préparation aux titres de formation professionnelle maritime dans les écoles de la marine marchande, ainsi qu'aux qualifications relatives à la sécurité de la navigation, est assurée conformément au tableau annexé au présent arrêté.
Le tableau annexé au présent arrêté annule et remplace le tableau annexé à l'arrêté du 19 avril 2010 portant spécialisation des écoles de la marine marchande pour l'année scolaire 2010-2011.

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En vigueur depuis le 29 mai 2010

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Formation professionnelle maritime pour l'année scolaire 2010-2011

Résumé. Un arrêté du 5 mai 2010 précise les formations professionnelles maritimes pour l'année scolaire 2010-2011, en remplaçant un tableau précédent.

Pour l'année scolaire 2010-2011, la préparation aux titres de formation professionnelle maritime dans les écoles de la marine marchande, ainsi qu'aux qualifications relatives à la sécurité de la navigation, est assurée conformément au tableau annexé au présent arrêté.
Le tableau annexé au présent arrêté annule et remplace le tableau annexé à l'arrêté du 19 avril 2010 portant spécialisation des écoles de la marine marchande pour l'année scolaire 2010-2011.

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