Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des délais pour la formation continue des taxis
Résumé. Les conducteurs de taxi doivent suivre une formation continue dans un délai de dix-huit mois s'ils ont leur carte depuis plus de cinq ans, ou avant cinq ans si elle est plus récente.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 mars 2009Art. 3 : Formation continue obligatoire pour les chauffeurs de taxi
→ Version 2
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- Arrêté du 3 mars 2009Art. 3