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Modification du titre professionnel d'agent d'hôtellerie
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 mai 2004Art. 3
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1 modifié
relatif au titre professionnel agent(e) d'hôtellerie portant modification de l'arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel agent(e) d'hôtellerie
La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi,
Vu les articles L. 335-5 (Les différentes voies pour obtenir un diplôme), L. 335-6 (Création et enregistrement des diplômes professionnels) et R. 338-1 (Le titre professionnel : une certification pour les compétences) et suivants du code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel agent(e) d'hôtellerie ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi ;
Vu le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences du titre professionnel agent(e) d'hôtellerie ;
Vu le référentiel de certification du titre professionnel agent(e) d'hôtellerie ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative tourisme, loisirs, hôtellerie, restauration du 7 avril 2009,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 mai 2004Art. 3
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En vigueur depuis le 24 mai 2009
L'arrêté du 14 mai 2004 est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.
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1 cité
En vigueur depuis le 24 mai 2009
| TITRE PROFESSIONNEL AGENT(E) D'HÔTELLERIE (arrêté du 13 mai 2004) | TITRE PROFESSIONNEL AGENT(E) D'HÔTELLERIE (présent arrêté) |
|---|---|
| Effectuer les opérations d'entretien au service des étages d'un établissement hôtelier ou parahôtelier. | Effectuer les opérations d'entretien au service des étages et les locaux communs d'un établissement hôtelier et parahôtelier. |
| Effectuer le service des petits déjeuners d'un établissement hôtelier ou parahôtelier. | Effectuer le service des petits déjeuners d'un établissement hôtelier ou parahôtelier. |
| CS : Entretenir les locaux communs en milieu hôtelier et en établissement parahôtelier. | Pas de correspondance. |
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En vigueur depuis le 24 mai 2009
Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 5 mai 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef de la mission politiques
de formation et de qualification
de la délégation générale à l'emploi
et à la formation professionnelle,
I. Postel-Vinay
En vigueur depuis le dimanche 24 mai 2009