JORF n°0112 du 15 mai 2009

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 20 juin 2001 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sous le taux n° 2, après : « Escadrille CEPA / 10S », est ajouté :
« A compter du 1er juillet 2008
Détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale " Panther Standard 2 ” (DETCEPAPTR STD 2). »


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 20 juin 2001 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Sous le taux n° 2, après : « Escadrille CEPA / 10S », est ajouté :

« A compter du 1er juillet 2008

Détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale " Panther Standard 2 ” (DETCEPAPTR STD 2). »