Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des formations éligibles à l'indemnité spéciale de risque aéronautique
Résumé. Les formations de l'aéronautique navale éligibles à l'indemnité spéciale de risque aéronautique sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 juin 2001Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 20 juin 2001Art. 1