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Arrêté du 5 mai 2009

modifiant l'arrêté du 20 juin 2001 fixant la liste des formations de l'aéronautique navale ouvrant droit à l'indemnité spéciale de risque aéronautique

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Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 85-496 du 6 mai 1985 modifié portant création d'une indemnité spéciale de risque aéronautique ;

Vu l'arrêté du 20 juin 2001 modifié fixant la liste des formations de l'aéronautique navale ouvrant droit à l'indemnité spéciale de risque aéronautique,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des formations éligibles à l'indemnité spéciale de risque aéronautique

Résumé. Les formations de l'aéronautique navale éligibles à l'indemnité spéciale de risque aéronautique sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 juin 2001Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 20 juin 2001
Art. 1

En vigueur depuis le 16 mai 2009

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Publication d'un arrêté

Résumé. Cet arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 mai 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le chargé des fonctions de sous-directeur

de la fonction militaire

à la direction des ressources humaines

du ministère de la défense,

H. de La Giraudière

En vigueur depuis le samedi 16 mai 2009

Arrêté du 5 mai 2009
Article 1
Article 2