Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes de sécurité pour les spectacles
Résumé. Un arrêté remplace les annexes I et II d'un ancien arrêté pour mettre à jour les règles de sécurité des spectacles.
Les annexes I et II de l'arrêté du 30 juin 2004 susvisé sont remplacées par les annexes I et II figurant ci-après.