Créé le 8 mai 1988 · En vigueur depuis le 6 mai 2002
Le programme sur lequel porte les épreuves est fixé selon l'annexe II du présent arrêté.
A compter de la session des concours organisés au titre de l'année universitaire 1998-1999, le programme sur lequel portent les épreuves est fixé selon l'annexe au présent arrêté. Cette annexe constituera, à compter de sa date d'effet, l'annexe II de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé.
En vigueur depuis le lundi 6 mai 2002
Le programme sur lequel porte les épreuves est fixé selon…
A compter de la session des concours organisés au titre…
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En vigueur du mercredi 3 juillet 1996 au dimanche 5 mai 2002
Le programme sur lequel porte les épreuves est fixé selon…
A compter de la session des concours organisés au titre de l'année universitaire 1998-1999, le programme sur lequel portent les épreuves est fixé selon l'annexe au présent arrêté. Cette annexe constituera, à compter de sa date d'effet, l'annexe II de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé.
Les modifications susceptibles d'être ensuite apportées à ce programme sont…
En vigueur du jeudi 11 juin 1992 au mardi 2 juillet 1996
Leprogramme ⏺ sur ⏺
⏺ lequel porte les épreuves est fixé selon l'annexe ⏺ II ⏺ du présent arrêté.
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Les modifications susceptibles d'être ensuite apportées à ce programme sont…
En vigueur du lundi 28 octobre 1991 au mercredi 10 juin 1992
Pour les trois sessions de concours consécutives à la date…
A compter de la session des concours organisés au titre de l'année universitaire 1993-1994, le programme sur lequel portent les épreuves est fixé selon l'annexe du présent arrêté (1).Cette annexe constituera, à compter de sa date d'effet, l'annexe II de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé.
(1)L'annexe du présent arrêté sera publié au bulletin officiel du ministère n° 91-20 bis, qui sera disponible à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15.
Les modifications susceptibles d'être ensuite apportées à ce programme sont…
En vigueur du samedi 17 juin 1989 au dimanche 27 octobre 1991
Pour les trois sessions de concours consécutives à la date…
A compter de la session des concours organisés au titre de l'année universitaire 1991-1992, le programme sur lequel portent les épreuves est fixé selon l'annexe du présent arrêté. Cette annexe constituera, à compter de sa date d'effet, l'annexe II de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé.
Les modifications susceptibles d'être ensuite apportées à ce programme sont…
En vigueur du dimanche 8 mai 1988 au vendredi 16 juin 1989
Pour les trois sessions de concours consécutives à la date de publication du présent arrêté, le programme des matières sur lesquelles portent les épreuves demeure celui publié en annexe n° 2 de l'arrêté du 9 juillet 1984 précité.
Les modifications susceptibles d'être ensuite apportées à ce programme sont publiées au moins deux années avant le premier concours auquel elles s'appliquent.