Arrêté du 5 juin 2026

Article 2

Créé le 10 juin 2026

Les parties relatives à l'enseignement " Questionner le monde " de l'annexe 1 (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) et à l'enseignement de sciences et technologie de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimés.

A modifié les dispositions suivantes :

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Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 10 juin 2026

Les parties relatives à l'enseignement " Questionner le monde " de l'annexe 1 (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) et à l'enseignement de sciences et technologie de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimés.

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

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