En vigueur depuis le 10 juin 2026
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Suppression de parties des programmes d'enseignement
Les parties relatives à l'enseignement " Questionner le monde " de l'annexe 1 (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) et à l'enseignement de sciences et technologie de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires) sont supprimés.
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
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