JORF n°150 du 30 juin 1990

ANNEXE

MODIFICATIONS APPORTEES PAR LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS AU REGLEMENT RELATIF A LA QUALIFICATION DES MEDECINS

TITRE II

Article 2

Sous la rubrique Pays-Bas:
Les deuxième, troisième et quatrième alinéas sont remplacés par:
&lt;<het door="" de="" sociaal-geneeskundigen="" registratie-commissie="" (s.g.r.c.)="" afgegeven="" getuigschrift="" van="" erkenning="" en="" inschrijving="" in="" het="" register="" von="" sociaal-geneeskundigen="">&gt; (certificat d'agrégation et d'inscription au registre des médecins en médecine sociale délivré par la commission d'enregistrement des médecins en médecine sociale).&gt;&gt;

Article 3

  1. Sous la rubrique:
    France... chirurgie maxillo-faciale et stomatologie (rubrique européenne:
    &lt;<chirurgie maxillo-faciale="">&gt;, formation de base des médecins):
    Les dénominations en ce qui concerne l'Espagne et l'Italie sont modifiées ainsi qu'il suit:
    &lt;<espagne... cirurgia="" oral="" y="" maxilofacial;="" <<italie...="" chirurgia="" maxillo-faciale.="">&gt; 2. Sous la rubrique:
    France... médecine du travail:
    La dénomination européenne est modifiée ainsi qu'il suit:
    &lt;<rubrique européenne:="" "médecine="" du="" travail".="">&gt;</espagne...>

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Version 1

ANNEXE

MODIFICATIONS APPORTEES PAR LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS AU REGLEMENT RELATIF A LA QUALIFICATION DES MEDECINS

TITRE II

Article 2

Sous la rubrique Pays-Bas:

Les deuxième, troisième et quatrième alinéas sont remplacés par:

<<Het door de Sociaal-Geneeskundigen Registratie-Commissie (S.G.R.C.) afgegeven getuigschrift van erkenning en inschrijving in het Register von sociaal-Geneeskundigen>> (certificat d'agrégation et d'inscription au registre des médecins en médecine sociale délivré par la commission d'enregistrement des médecins en médecine sociale).>>

Article 3

1. Sous la rubrique:

France... chirurgie maxillo-faciale et stomatologie (rubrique européenne:

<<chirurgie maxillo-faciale>>, formation de base des médecins):

Les dénominations en ce qui concerne l'Espagne et l'Italie sont modifiées ainsi qu'il suit:

<<Espagne... cirurgia oral y maxilofacial;

<<Italie... chirurgia maxillo-faciale.>> 2. Sous la rubrique:

France... médecine du travail:

La dénomination européenne est modifiée ainsi qu'il suit:

<<Rubrique européenne: "Médecine du travail".>>