JORF n°0168 du 16 juillet 2024

Article 6

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Vérification des élagueuses automotrices avant remise en service

Résumé Après certains travaux ou incidents, une élagueuse doit être vérifiée avant de reprendre du service.

Les élagueuses automotrices font l'objet d'une vérification avant remise en service :

a) Après toute opération de remplacement de tout ou parties du mât télescopique ;
b) Après tous travaux de peinture ou de revêtement du mât télescopique ;
c) Après une contrainte électrique résultant d'un amorçage entre un élément de la machine et un conducteur sous tension ou d'un contact direct avec un ou plusieurs conducteurs.

Préalablement à leur remise en service, les élagueuses automotrices doivent avoir subi sans défaillance l'ensemble des essais et contrôles prévus par l'article 5.


Historique des versions

Version 1

Les élagueuses automotrices font l'objet d'une vérification avant remise en service :

a) Après toute opération de remplacement de tout ou parties du mât télescopique ;

b) Après tous travaux de peinture ou de revêtement du mât télescopique ;

c) Après une contrainte électrique résultant d'un amorçage entre un élément de la machine et un conducteur sous tension ou d'un contact direct avec un ou plusieurs conducteurs.

Préalablement à leur remise en service, les élagueuses automotrices doivent avoir subi sans défaillance l'ensemble des essais et contrôles prévus par l'article 5.