Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation du code du pied à restitution d'énergie de classe III VARI-FLEX MODULAR d'OSSUR
Résumé Le pied prothétique VARI-FLEX MODULAR d'OSSUR ne sera plus remboursé.
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 7, section II, au paragraphe « A : Prothèse du membre inférieur », chapitre III, dans la rubrique « Société ÖSSUR France (OSSUR) », le code relatif au pied à restitution d'énergie de classe III « VARI-FLEX MODULAR », comprenant les références suivantes, est radié :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------| |2711120|Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, VARI-FLEX MODULAR|
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