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Arrêté du 5 juillet 2024

modifiant l'arrêté du 7 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Read'hy, programme de Réadaptation cardiaque connecté : le futur »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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'Read'hy': prolongation du programme de réadaptation cardiaque

Résumé. Le programme de réadaptation cardiaque 'Read'hy' est prolongé de 6 mois pour améliorer les soins aux patients.

La ministre du travail, de la santé et des solidarités,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-31-1 (Expérimentations pour améliorer les soins de santé) et R. 162-50-1 (Expérimentations pour l'innovation dans le système de santé) à R. 162-50-14 (Évaluation des innovations dans le système de santé) et suivants ;

Vu l'arrêté du 7 juillet 2021 ('Read'hy': un programme de réadaptation cardiaque approuvé) relatif à l'expérimentation « Read'hy, programme de Réadaptation cardiaque connecté : le futur » ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 2024 (Investissement de l'État dans les innovations en santé pour 2024) déterminant le montant prévisionnel de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2024 ;

Vu l'avis du comité technique de l'innovation en santé en date du 31 mai 2024 ;

Vu le cahier des charges actualisé sur le projet d'expérimentation « Read'hy, programme de Réadaptation cardiaque connecté : le futur »,

Arrête :

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Prolongation du programme 'Read'hy' de réadaptation cardiaque

Résumé. Le programme de réadaptation cardiaque 'Read'hy' est prolongé de 6 mois, passant à 42 mois.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 10 juillet 2024

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour du cahier des charges

Résumé. Un nouveau cahier des charges a été publié pour expliquer les règles à suivre.

Fait le 5 juillet 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale,

D. Champetier

L'adjointe à la sous-directrice de la pris en charge hospitalière et des parcours ville-hôpital,

C. Favereau

En vigueur depuis le mercredi 10 juillet 2024

Arrêté du 5 juillet 2024
Article 1
Article 2
Annexe