Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des missions de la sous-direction des ressources humaines
Résumé. La sous-direction des ressources humaines et des relations sociales voit ses missions élargies, notamment en matière de gestion des carrières et de contrôle interne.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 2019Art. 2 : Rôle de la sous-direction des ressources humaines dans les douanes
→ Version 2
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- Arrêté du 19 décembre 2019Art. 2